DROITS DE DOUANE
COMPRENDRE LES DROITS ET DOUANES DANS LE E-COMMERCE
DANS LE CADRE DE NOTRE ENGAGEMENT À OFFRIR UNE EXPÉRIENCE DE VENTE EN LIGNE FLUIDE ET SANS SURPRISE, NOUS SOUHAITONS VOUS INFORMER SUR LES ASPECTS ESSENTIELS LIÉS AUX DROITS ET DOUANES POUR VOS ACHATS EN LIGNE. LORS DE VOS TRANSACTIONS INTERNATIONALES, DES FRAIS DE DOUANE OU DE DROITS D’IMPORTATION PEUVENT S’APPLIQUER SELON LES RÉGLEMENTATIONS EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS. CES FRAIS, SOUVENT DÉTERMINÉS PAR LA VALEUR DE L’ARTICLE ET SA NATURE, SONT IMPOSÉS PAR LES AUTORITÉS LOCALES ET DOIVENT ÊTRE RESPECTÉS POUR GARANTIR UN TRAITEMENT RAPIDE ET SANS ENCOMBRE DE VOS COLIS.
EN TANT QU’ACTEUR DU E-COMMERCE, IL EST PRIMORDIAL POUR NOUS DE VOUS ACCOMPAGNER ET DE VOUS FOURNIR TOUTES LES INFORMATIONS NÉCESSAIRES POUR QUE VOUS PUISSIEZ ANTICIPER CES COÛTS SUPPLÉMENTAIRES. NOUS VOUS ENCOURAGEONS À VÉRIFIER LES RÈGLEMENTS DOUANIERS DE VOTRE PAYS AVANT DE FINALISER VOS COMMANDES INTERNATIONALES AFIN DE VOUS ASSURER UNE EXPÉRIENCE D'ACHAT SANS SURPRISE.
NOTRE OBJECTIF EST DE SIMPLIFIER AU MAXIMUM CE PROCESSUS EN VOUS INFORMANT SUR LES FRAIS POTENTIELS ET EN GARANTISSANT LA TRANSPARENCE À CHAQUE ÉTAPE DE VOTRE ACHAT.
CELA VOUS PERMET DE CLARIFIER LA SITUATION TOUT EN RASSURANT VOS CLIENTS SUR LA GESTION DES ASPECTS DOUANIERS ET DE DROITS D'IMPORTATION DANS VOTRE BOUTIQUE EN LIGNE.
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DEVRAI-JE PAYER DES FRAIS DE DOUANE POUR MA COMMANDE ?
COMPRÉHENSION DES FRAIS DE DOUANE
LES FRAIS DE DOUANE REPRÉSENTENT LES TAXES APPLIQUÉES AUX MARCHANDISES LORS DE LEUR PASSAGE À TRAVERS LES FRONTIÈRES INTERNATIONALES. EN D'AUTRES TERMES, IL S'AGIT DES PRÉLÈVEMENTS SUR LES IMPORTATIONS ET LES EXPORTATIONS, QUE LES GOUVERNEMENTS UTILISENT POUR FINANCER LEURS ACTIVITÉS, PROTÉGER LES INDUSTRIES NATIONALES ET RÉGULER LE COMMERCE.
IL EST IMPORTANT DE NOTER QUE DES DROITS DE DOUANE PEUVENT S'APPLIQUER SELON LE PAYS DE DESTINATION DE VOTRE COMMANDE. CES FRAIS NE SONT PAS INCLUS DANS LE PRIX TOTAL DE VOTRE COMMANDE ET DEVRONT ÊTRE RÉGLÉS DIRECTEMENT AUPRÈS DU TRANSPORTEUR OU DES AUTORITÉS COMPÉTENTES DE VOTRE PAYS. BIEN QUE TOUS NOS PRODUITS INCLUENT LA TVA LOCALE, D'AUTRES TAXES PEUVENT ÊTRE APPLIQUÉES. LES TAXES LOCALES SERONT CALCULÉES AU MOMENT DU PAIEMENT, TANDIS QUE LES FRAIS DE DOUANE SERONT ÉVALUÉS À LA FRONTIÈRE.
CONSCIENTS QUE LES FRAIS DE DOUANE PEUVENT CONSTITUER UNE DÉPENSE INATTENDUE, NOUS AVONS INTÉGRÉ UN SYSTÈME D'INFORMATION SUR NOTRE SITE, VOUS PERMETTANT DE CONNAÎTRE L'ORIGINE DE VOTRE EXPÉDITION. VOUS POUVEZ TROUVER CES INFORMATIONS SUR LA PAGE PRODUIT AINSI QUE LORS DU PROCESSUS DE COMMANDE.
EN EFFECTUANT UN ACHAT INTERNATIONAL, VOUS ASSUMEREZ LA RESPONSABILITÉ DE TOUT DROIT DE DOUANE, ÉTANT RECONNU COMME L'IMPORTATEUR OFFICIEL. SELON VOTRE PAYS DE DESTINATION, IL PEUT VOUS ÊTRE DEMANDÉ DE FOURNIR DES INFORMATIONS PERSONNELLES TELLES QUE VOTRE NUMÉRO DE SÉCURITÉ SOCIALE, EIN, IRN, TIN OU EORI. LA SOCIÉTÉ DE TRANSPORT VOUS CONTACTERA DIRECTEMENT POUR RECUEILLIR CES INFORMATIONS ET LES FRAIS ASSOCIÉS.
POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AUX IMPORTATIONS AUX ÉTATS-UNIS, NOUS VOUS INVITONS À CONSULTER LE SITE DES DOUANES ET DE LA PROTECTION DES FRONTIÈRES [ICI](INSERT LINK).
POUR LES INTERROGATIONS CONCERNANT LES IMPORTATIONS AU ROYAUME-UNI, VEUILLEZ CONSULTER LE SITE DU GOUVERNEMENT BRITANNIQUE [ICI](INSERT LINK).
POUR LES INFORMATIONS SUR LES IMPORTATIONS AU SEIN DE L'UNION EUROPÉENNE, VOUS POUVEZ VOUS RÉFÉRER AU SITE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE [ICI](INSERT LINK).
POUR LES QUESTIONS D'IMPORTATION À HONG KONG, VISITEZ LE SITE DU DÉPARTEMENT DES DOUANES ET ACCISES DE HONG KONG [ICI](INSERT LINK).
POUR LES AUTRES PAYS, NOUS VOUS RECOMMANDONS DE CONSULTER LE SITE WEB DES DOUANES LOCAL POUR DES RENSEIGNEMENTS SPÉCIFIQUES.
NOUS VOUS CONSEILLONS DE BIEN EXAMINER LES RÉGLEMENTATIONS DOUANIÈRES DE VOTRE PAYS OU DE DISCUTER AVEC UN FOURNISSEUR DE SERVICES D'EXPÉDITION LOCAL, CAR NOUS (THE OBLIST) NE SOMMES PAS EN MESURE D'ÉVALUER LES FRAIS DE DOUANE, LESQUELS SONT APPLIQUÉS À L'ENTRÉE DES MARCHANDISES.
ENFIN, NOUS TENONS À PRÉCISER DANS NOS TERMES ET CONDITIONS QUE NOUS NE COUVRONS PAS LES FRAIS DE DOUANE :
SELON VOTRE ADRESSE DE LIVRAISON, DIFFÉRENTES RÈGLES FISCALES ET CHARGES SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT S'APPLIQUER. SI VOUS COMMANDEZ DES ARTICLES D'UN PARTENAIRE SITUÉ HORS DE VOTRE TERRITOIRE, DES DROITS D'IMPORTATION PEUVENT ÊTRE EXIGÉS LORS DE LA RÉCEPTION DE VOS PRODUITS. NOUS VOUS INFORMERONS AU MOMENT DU PAIEMENT SI CES DROITS SONT INCLUS OU SI VOUS DEVREZ LES ACQUITTER À LA RÉCEPTION. DANS LE CAS CONTRAIRE, NI NOUS NI LE PARTENAIRE NE POUVONS INFLUER SUR CES FRAIS NI FOURNIR D'ESTIMATION SUR LEUR MONTANT. VOUS SEREZ RESPONSABLE DU PAIEMENT DE TOUS DROITS D'IMPORTATION ET TAXES NON INCLUS. NOUS VOUS ENCOURAGEONS À CONTACTER VOTRE BUREAU DE DOUANE LOCAL POUR DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES ET UNE ESTIMATION DES COÛTS AVANT DE FINALISER VOTRE COMMANDE. DES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SONT ÉGALEMENT DISPONIBLES DANS LA SECTION "DROITS ET TAXES" DE NOTRE PAGE COMMANDES ET EXPÉDITIONS.
QUELLES SONT LES CONSÉQUENCES DE NE PAS PAYER LES DROITS DE DOUANE ?
CONFORMÉMENT À NOS CONDITIONS GÉNÉRALES :
SI VOUS DÉCIDEZ DE NE PAS ACQUITTER LES DROITS D'IMPORTATION ET LES TAXES LORS DE L'ARRIVÉE DE VOTRE COLIS, GALERIE PARADIS NE POURRA EN ÊTRE TENU RESPONSABLE. DANS CE CAS, LE COLIS SERA SOIT :
- RETENU JUSQU'À CE QUE VOUS PROCÉDIEZ AU RÈGLEMENT POUR LA LIVRAISON, OU
- RENVOYÉ À L'EXPÉDITEUR.
DANS L'ÉVENTUALITÉ OÙ LE COLIS AURAIT DÉJÀ ÉTÉ RETOURNÉ À L'EXPÉDITEUR EN RAISON DU NON-PAIEMENT DES DROITS ET DES TAXES, VOUS AUREZ LES CHOIX SUIVANTS :
- VOUS POURREZ OPTER POUR LA RÉEXPÉDITION DU COLIS EN ACQUITTANT À NOUVEAU LES FRAIS D'EXPÉDITION (OU LE COÛT D'EXPÉDITION INITIAL SI VOUS AVIEZ BÉNÉFICIÉ DE LA LIVRAISON GRATUITE), OU
- NOUS PROCÉDERONS AU REMBOURSEMENT DU MONTANT DU PRODUIT, DÉDUCTION FAITE DES FRAIS D'EXPÉDITION RÉELLEMENT ENGAGÉS.
VEUILLEZ NOTER QUE SI NOUS NE RECEVONS PAS DE RÉPONSE DE VOTRE PART DANS LES 15 JOURS SUIVANT LE RETOUR DU COLIS À L'EXPÉDITEUR, LE PRODUIT NE SERA PLUS ÉLIGIBLE À UN REMBOURSEMENT, Y COMPRIS LES FRAIS D'EXPÉDITION.
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