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COMMANDE ET CONFIRMATION DE COMMANDE
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SÉLECTION DE PRODUITS DANS LE CATALOGUE DU SITE
VALIDATION DES PRODUITS SUR LE SITE DANS LE « PANIER »
CHOIX, QUAND IL EST PROPOSÉ, DU MODE DE LIVRAISON DES PRODUITS AFFICHÉS DANS LE « PANIER »
PRÉSENTATION DU RÉCAPITULATIF DE LA COMMANDE, MODIFIABLE, ET DE SON PRIX TOTAL
CHOIX DU MODE DE PAIEMENT
ENVOI D'UN EMAIL AU CLIENT CONFIRMANT SON ENREGISTREMENT APRÈS ACCEPTATION DE SON PAIEMENT
L'EMAIL DE VALIDATION DE LA COMMANDE ENVOYÉ AU CLIENT CONFIRME L'ACCEPTATION PAR GALERIE PARADIS DE LA COMMANDE DU CLIENT ET CONFIRME LA FORMATION DU CONTRAT DE VENTE ENTRE LES PARTIES
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PRIX
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LIVRAISON
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LES PRODUITS SONT LIVRABLES DANS LE MONDE ENTIER.
LIVRAISON EN FRANCE MÉTROPOLITAINE :
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UNION EUROPÉNNE :
2KG-5KG : 19,00 EUR
6KG-10KG : 24,00 EUR
11KG-20KG : 65,00 EUR
20KG- 50KG : 200,00 EUR
FRANCE :
2KG-3KG : 9,00 EUR
4KG-5KG : 19,00 EUR
6KG-10KG : 24,00 EUR
11KG-15KG : 59,00 EUR
16KG-50KG : 79,00 EUR
PLUS DE 50KG : 150,00 EUR
USA :
2KG-3KG : 40,00 EUR
LIVRAISON HORS UNION EUROPÉENE : UN DEVIS SPÉCIFIQUE SERA SOUMIS AU CLIENT AVANT VALIDATION DE SA COMMANDE.
LES DÉLAIS DE LIVRAISON NE PEUVENT ÊTRE ASSURÉS EN CAS DE FORCE MAJEURE, TELLE QUE DÉFINIE PAR LA LOI ET LA JURISPRUDENCE. LES DÉLAIS DE LIVRAISON NE TIENNENT PAS COMPTE DES ÉVENTUELLES PROCÉDURES DE CONTRÔLE DU PAIEMENT DU CLIENT QUI RETARDERAIENT L'EXPÉDITION DE SA COMMANDE.
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REMBOURSEMENT
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INTEGRALITE
DANS L'HYPOTHÈSE OÙ L'UNE DES CLAUSES DU PRÉSENT CONTRAT SERAIT DÉCLARÉE NULLE PAR UN CHANGEMENT DE LÉGISLATION, DE RÉGLEMENTATION OU PAR UNE DÉCISION DE JUSTICE, CELA NE SAURAIT EN AUCUN CAS AFFECTER LA VALIDITÉ ET LE RESPECT DE TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.
PREUVE
LES REGISTRES INFORMATISÉS, CONSERVÉS DANS LES SYSTÈMES INFORMATIQUES DE GALERIE PARADIS ET DE SES PARTENAIRES DANS DES CONDITIONS RAISONNABLES DE SÉCURITÉ, SERONT CONSIDÉRÉS COMME DES PREUVES DES COMMUNICATIONS, DES COMMANDES ET DES PAIEMENTS INTERVENUS ENTRE LES PARTIES.
CONSERVATION ET ARCHIVAGE DES TRANSACTIONS
L'ARCHIVAGE DES BONS DE COMMANDE ET DES FACTURES EST EFFECTUÉ SUR UN SUPPORT FIABLE ET DURABLE DE MANIÈRE À CORRESPONDRE À UNE COPIE FIDÈLE ET DURABLE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 1348 DU CODE CIVIL.
LITIGES
LES PRÉSENTES CONDITIONS SONT SOUMISES À LA LOI FRANÇAISE.
EN CAS DE LITIGE, GALERIE PARADIS ET LE CLIENT TENTERONT DE RÉSOUDRE CELUI-CI AMIABLEMENT, DANS LE CADRE SOIT D'UNE PROCÉDURE DE MÉDIATION CONVENTIONNELLE SOIT DE TOUT AUTRE MODE ALTERNATIF DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS. EN CAS D'ÉCHEC DE LA TRANSACTION, SEULS LES TRIBUNAUX FRANÇAIS SERONT COMPÉTENTS.
INTEGRALITE
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PREUVE
LES REGISTRES INFORMATISÉS, CONSERVÉS DANS LES SYSTÈMES INFORMATIQUES DE GALERIE 20.80.S ET DE SES PARTENAIRES DANS DES CONDITIONS RAISONNABLES DE SÉCURITÉ, SERONT CONSIDÉRÉS COMME DES PREUVES DES COMMUNICATIONS, DES COMMANDES ET DES PAIEMENTS INTERVENUS ENTRE LES PARTIES.
CONSERVATION ET ARCHIVAGE DES TRANSACTIONS
L'ARCHIVAGE DES BONS DE COMMANDE ET DES FACTURES EST EFFECTUÉ SUR UN SUPPORT FIABLE ET DURABLE DE MANIÈRE À CORRESPONDRE À UNE COPIE FIDÈLE ET DURABLE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 1348 DU CODE CIVIL.
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